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07/05/2013

La toxicité des nanomatériaux confirmée

lu sur :

http://www.lemonde.fr/planete/article/2013/05/07/la-toxicite-des-nanomateriaux-confirmee-par-une-etude-americaine_3172367_3244.html

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La toxicité des nanomatériaux confirmée par une étude américaine

LE MONDE | 07.05.2013 à 13h50 • Mis à jour le 07.05.2013 à 13h50

Par Paul Benkimoun

Ils sont omniprésents dans notre vie courante. Peu de domaines, de la cosmétique à l'habillement en passant par l'automobile, l'électroménager, le bâtiment ou l'alimentation, échappent à l'essor des nanomatériaux. Leurs caractéristiques physiques et chimiques leur confèrent des avantages, mais aussi une toxicité particulière. Problème : celle-ci est mal connue, les tests chez l'animal donnant des résultats extrêmement variables d'un laboratoire à l'autre.

D'où l'intérêt de l'étude publiée lundi 6 mai, dans la revue Environmental Health Perspectives, par des chercheurs américains qui proposent une méthode pour harmoniser cette évaluation. Leurs travaux confirment que certains nanomatériaux parmi les plus répandus provoquent, chez la souris et chez le rat, des inflammations des voies respiratoires.

Définis comme ayant au moins une de leurs dimensions comprise entre 1 et 100 nanomètres (n, milliardième de mètre), les nanomatériaux ont souvent été utilisés sans qu'on puisse établir leur traçabilité. Un recensement effectué en 2009 par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) avait mis en évidence "246 produits de grande consommation disponibles sur le marché français et contenant des nanomatériaux manufacturés". Il y en aurait aujourd'hui, dans le monde, plus de 2 000.

"CES NANOTUBES SONT UN PROMOTEUR DU CANCER"

L'Anses, qui a préconisé dans plusieurs avis le "principe de précaution", poursuit un programme de surveillance spécifique des nanomatériaux et de leurs risques potentiels pour la population et, plus encore, pour les salariés et les riverains des installations industrielles fabriquant ces nanoproduits.

Même si les connaissances scientifiques restent lacunaires, un certain nombre de faits concernant la toxicité des nanomatériaux manufacturés sont établis. Des études avaient déjà suggéré que les nanotubes de carbone multiparois, mille fois plus fins qu'un cheveu et présents dans de très nombreux produits, pouvaient provoquer des mutations de l'ADN ou favoriser la transformation cancéreuse des cellules ayant subi de telles mutations.

Le 11 mars, le National Institute for Occupational Safety and Health (Niosh), l'autorité de santé au travail des Etats-Unis, a publié sur son blog de nouvelles données "démontrant pour la première fois sur un modèle expérimental que ces nanotubes sont un promoteur du cancer".

Une autre substance nanoparticulaire, le dioxyde de titane, que l'on trouve notamment dans des crèmes solaires, a été classée en 2006, par le Centre international de recherche sur le cancer, dans la catégorie "cancérogène possible pour l'homme", sur la base de données expérimentales chez le rat.

Mais l'évaluation de la toxicité est rendue difficile par l'insuffisance des méthodes de caractérisation des nanoproduits, par l'évolution qui peut se produire au cours de leur cycle de vie, ainsi que par la grande disparité des résultats obtenus par les laboratoires d'analyse. Une hétérogénéité souvent invoquée pour contester leur toxicité et retarder la mise en oeuvre de mesures de précaution.

VASTE ÉTUDE SUR DES SOURIS ET DES RATS 

C'est sur ce dernier point que le Niosh a voulu avancer, en mettant sur pied une vaste étude sur des souris et des rats, impliquant les chercheurs de treize universités américaines. Dans un premier temps, l'autorité de santé leur a demandé d'analyser trois formes nanométriques de dioxyde de titane et trois formes de nanotubes de carbone.

"Les responsables de l'étude se sont aperçus qu'il existait d'énormes différences entre les laboratoires, décrit Dominique Lison, professeur de toxicologie à l'Université catholique de Louvain (Belgique). Ils ont alors identifié les sources de variabilité et mis au point un protocole d'analyse harmonisé qu'ont utilisé, dans un second temps, les laboratoires universitaires."

Cette fois, les chercheurs ont abouti à des résultats similaires et cohérents sur le type de réaction provoqué dans les voies respiratoires des rongeurs. Ils ont décelé les mêmes phénomènes inflammatoires (une augmentation des globules blancs "neutrophiles"), avec la même ampleur.

"Cette étude démontre que, si on le veut, on peut avancer dans l'évaluation de la nanotoxicité", commente Dominique Lison. Les auteurs soulignent également, comme l'a fait en France l'Anses, le déséquilibre de la recherche, entre les travaux sur le développement et les applications des nanomatériaux et ceux sur leurs effets potentiels.

Compte tenu du risque respiratoire, le Niosh a recommandé, le 24 avril, de limiter les concentrations des nanotubes et nanofibres de carbone à 1 µg/m3 d'air. C'est la plus petite valeur mesurable de manière fiable.

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voir aussi : http://ehp.niehs.nih.gov/1306866/

Nano GO Consortium—A Team Science Approach to Assess Engineered Nanomaterials: Reliable Assays and Methods

31/12/2012

Nano particule, alimentation, santé

lu sur :

http://www.lemonde.fr/planete/article/2012/12/31/nanoparticules-l-ingredient-qui-s-est-discretement-invite-a-notre-table_1810783_3244.html

Nanoparticules : l'ingrédient qui s'est discrètement invité à notre table

Le Monde.fr | 31.12.2012 à 10h33 • Mis à jour le 31.12.2012 à 10h36Par Angela Bolis

Le plus grand brouillard règne, aujourd'hui, sur le paysage des nanoparticules dans le champ alimentaire. Même si la situation est amenée à s'éclaircir avec l'adoption par la France, dès le 1er janvier 2013, d'une obligation de déclaration des produits qui en contiennent. Alors que la régulation et la transparence concernant les nanomatériaux sont encore balbutiantes, peut-on d'ores et déjà en retrouverdans notre assiette ?

Lire : "La France oblige les industriels à déclarer les nanoparticules dans leurs produits"

Il y a de multiples moyens, pour une nanoparticule, de pénétrer dans notrealimentation. Et en premier lieu, de manière fortuite. Elles sont en effet utilisées dans des domaines extrêmement variés – pneus, crèmes solaires, panneaux photovoltaïques, etc. – et peuvent donc être relâchées dans la nature. Elles sont aussi utilisées dans l'agriculture, par exemple dans certains pesticides. Or, des chercheurs ont montré que des plants de soja pouvaient par exemple absorber, jusque dans leurs haricots, des nanoparticules d'oxyde de zinc présentes dans des produits cosmétiques, selon the Environmental magazine.

DÉJÀ DANS LES EMBALLAGES ET LES ADDITIFS ALIMENTAIRES

Mais elles sont aussi, et de plus en plus, présentes dans le secteur alimentaire pour les innombrables propriétés qu'elles font miroiter – pour les emballages en particulier. Enfin, elles sont directement incorporées dans les aliments via les additifs alimentaires. La silice par exemple. Selon le ministère de l'agriculture"des produits à l'échelle nanométrique sont utilisés depuis de nombreuses années enEurope et en France dans les aliments courants : la silice, autorisée au niveau européen depuis des années, est produite sous forme nano comme additif anti-agglomérant".

Or, cet ingrédient – noté E 551 sur les emballages, par exemple dans des sauces tomates et vinaigrées – n'est pas identifié comme "nano", notait l'Afsset (Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail, devenue Anses, Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail) dans un rapport de 2008 (PDF). Car l'organisme européen en charge des additifs alimentaires considère qu'il n'est pas conçu comme un nanomatériau visant à obtenir des propriétés bien spécifiques, différentes de celles de son cousin aux particules plus grandes. D'après lui, d'ailleurs, "il n'y a pas d'additifs alimentaires produits par les nanotechnologies". Néanmoins, note l'Anses, "il fautsouligner que les agrégats et agglomérats de SAS [silices amorphes synthétiques] doivent être considérés comme des entités nano-structurées".

En Europe, les nanomatériaux conçus intentionnellement pour l'industriealimentaire sont encore assez marginaux, et plutôt au stade de recherche & développement. Aux Etats-Unis par contre, une étude publiée par Environmental Science & Technology montre qu'ils ont déjà fait leur entrée dans les garde-manger : un Américain consommerait chaque jour des nanoparticules de dioxyde de titane, utilisées comme colorant blanc (E171) dans de nombreux dentifrices et aliments – en particulier les friandises, comme les chewing-gums Trident, les M&M's ou les Mentos. Du coup, les enfants y sont encore plus exposés. 

DANS QUELS ALIMENTS TROUVE-T-ON DES NANOPARTICULES ?

Les industriels n'étant pas sommés, jusqu'ici, de déclarer les produits contenant des nanoparticules, l'information à ce sujet se fait rare et partielle. S'il existeplusieurs inventaires de ces produits dans le commerce, ils se fondent uniquement sur ce qu'affichent les entreprises – or, l'usage des nanotechnologies est de moins en moins brandi comme argument commercial – sans vérification possible.

Néanmoins, l'inventaire le plus complet est celui du "Project on emerging nanotechnologies" (voir 1), réalisé par le think tank Woodrow Wilson Institute. En 2011, il recensait 1 371 produits dans le monde, dont 367 en Europe. Près d'un sur dix concernait le secteur alimentaire : revêtement intérieur des bouteilles de bière Corona, eau pour femmes enceintes et bébés (de La Posta del Aguila), nombreux compléments alimentaires, vitamines et produits amaigrissants... En France – où l'inventaire se borne à des produits cosmétiques, comme le parfum Coco Mademoiselle de Chanel –, il existe une autre base de données de l'Anses, Nano3... qui n'est pas ouverte au public.

Selon un rapport des Amis de la Terre (PDF) – qui cite aussi de nombreux produits, de la vitamine E soluble de BASF au revêtement intérieur des réfrigérateurs LG Electronics – "beaucoup des plus grandes entreprises de l'industrie alimentaire, dont Nestlé, Unilever et Kraft, font des recherches en nanotechnologies pour la transformation et l'emballage des aliments". D'après l'association, BASF, Cadbury Schweppes, Danone, Mars Inc. ou encore Pepsico font aussi partie des principales firmes qui investissent dans la recherche sur ces nanomatériaux.

DES APPLICATIONS VARIÉES

Les nanoparticules sont à peu près bonnes à tout faire, pour des applications plus ou moins utiles. Dans les emballages alimentaires, elles peuvent servir à barrer la route aux UV, à imperméabiliser un contenant, mais aussi de filtre anti-microbien, d'agent anti-odeurs, de capteur d'humidité... Le nano-aluminium, par exemple, rend le papier aluminium plus réfléchissant et moins collant. De manière générale, noteun rapport de la Food and Agriculture Organization (FAO) et de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), elles améliorent "la sûreté, la traçabilité et la durée de conservation des produits alimentaires"

Au sein des aliments, leurs propriétés sont tout aussi variées. Elles peuventrenforcer les arômes ou les effets nutritionnels d'un aliment, et, selon les Amis de la Terre, réduire les graisses et les calories qu'il contient, augmenter le nombre de fibres, de protéines, ou encore de vitamines, changer sa couleur... "La réduction à l'échelle nanométrique des substances bioactives améliorerait aussi l'acceptation, l'absorption et la biodisponibilité dans l'organisme", notent la FAO et l'OMS.

UNE INFORMATION RARE

Malgré toutes ces promesses et cette "entrée silencieuse dans l'alimentation" des nanoparticules, les identifier et les recenser relève toujours du casse-tête. Dans un rapport de 2009, l'ex-Afssa (Agence française de sécurité sanitaire des aliments, fusionnée avec l'Afsset pour devenir l'Anses) constatait par exemple qu'il n'était "pas possible d'identifier les produits commercialisés relevant des nanotechnologies à partir de notifications ou d'autorisations existantes en l'état actuel de la réglementation dans le champ alimentaire". Et que, "considérant ces incertitudes, l'agence, de même que d'autres instances internationales, a conclu à l'impossibilité d'évaluer l'exposition du consommateur et les risques sanitaires liés à l'ingestion de nanoparticules".

Face à ces lacunes, les initiatives se multiplient pour renforcer l'expertise dans ce domaine : mise en place d'un groupe de travail permanent à l'Anses en novembre,création d'une plateforme de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris) en décembre... Avec parfois un succès mitigé pour gagner la confiance du public : en mai dernier, l'Allemagne annonçait le lancement d'une étude d'une ampleur sans précédent sur les dangers des nanoparticules sur la santé humaine, afin d'établir, si besoin est, des seuils maximaux d'exposition. Elle l'a confiée à la firme BASF, géant de la chimie, en pointe dans le secteur des nanotechnologies.

Alors que la Commission européenne prône une approche au cas par cas pour évaluer les risques des nanomatériaux, le Centre d'analyse stratégique françaisrelève, dans une note de novembre 2011, que "selon certaines études, près de cinquante ans seraient nécessaires uniquement pour tester la toxicité de tous les nanomatériaux actuels ; les tests sur seulement deux mille substances par an pourraient coûter 10 milliards de dollars, et nécessiteraient le sacrifice d'un nombre considérable d'animaux de laboratoire chaque année".

SOUPÇONS SUR LES RISQUES POUR LA SANTÉ HUMAINE

La première question qui se pose est celle de l'infiltration, au fin fond de notre corps, des nanoparticules que l'on mange. Plusieurs études montrent qu'elles peuvent franchir les barrières de protection physiques, interférer sur le système immunitaire, pénétrer dans les vaisseaux sanguins, le système lymphatique et divers organes. Selon l'Afssa"le foie et la rate seraient des organes cible, mais certaines nanoparticules sont retrouvées dans les reins, les poumons, la mœlle osseuse et le cerveau". En outre, la taille des nanoparticules est déterminante dans leurs pérégrinations à travers notre organisme, comme le montre une étude menée sur des souris et citée par l'OMS et la FAO : "Les plus petites particules [d'or] ont été retrouvées dans les reins, le foie, la rate, les poumons et le cerveau, alors que les plus grandes sont presque entièrement restées dans l'appareil digestif."

La seconde question est celle de l'effet de ces nanoparticules sur notre santé. Question complexe, et jusqu'ici, pas entièrement résolue. En effet, selon Eric Gaffet, directeur de recherche au CNRS, "il est difficile de généraliser sur la toxicité des nanoparticules, car elle dépend de divers paramètres : leur taille, leur morphologie, leur composition chimique... Il suffit qu'un paramètre change pour que leur toxicité change."

Du côté des nanoparticules de silice par exemple, l'Afsset cite des études montrant que, si elles ne semblent ni cancérogènes ni génotoxiques, elles produisent un effet sur nos cellules : "L'interférence avec [certains constituants cellulaires] peut mener à un dysfonctionnement de la division cellulaire et perturberle trafic cellulaire." Une autre étude publiée en 2012 dans Toxicological Sciences a testé l'effet du nano-argent in vitro et in vivo, injecté dans le sang de rats. Conclusion : les nanoparticules ont été retrouvées jusque dans le noyau des hépatocytes, des cellules du foie, et sont hautement cytotoxiques (altérant des cellules) dans cet organe vital. "Cette étude présente des preuves de la toxicité et du caractère inflammatoire potentiel des nanoparticules d'argent dans le foie, après ingestion."

Angela Bolis

Petit tour d'horizon des nanoparticules

 

Les nanoparticules existent dans la nature – dans les éruptions volcaniques par exemple, ou encore sous les pattes du gecko, qui s'accroche à toute surface. Elles peuvent aussi naître de l'activité humaine – comme les particules fines, issues par exemple de la combustion dans les moteurs diesel. Enfin, il y a les nanoparticules manufacturées, intentionnellement créées par l'homme, et dont il est question ci-dessus.

 

Elles se définissent par leur taille : nano, comme nanomètre, soit un milliardième de mètre. Pour avoir un ordre de grandeur, l'ADN fait 2,5 nanomètres de largeur, un cheveu humain environ 80 000 nanomètres d'épaisseur. Il y a autant de différences entre une nanoparticule et une orange qu'entre une orange et la Terre.

 

Ce changement d'échelle n'est pas anodin : le même matériau, à échelle nanométrique et macroscopique, présente des propriétés et des comportements différents. Exemple : le carbone est friable dans une mine de crayon, mais plus résistant que l'acier quand il est sous forme de nanotubes. L'or, sous forme "nano", devient rouge. Surtout, les nanomatériaux sont divisés en beaucoup plus de particules, et présentent une "surface spécifique" – soit une superficie réelle – bien plus importante, ce qui génère une plus grande réactivité à l'environnement.

Une "nouvelle révolution industrielle" ?

Les nanotechnologies sont en plein boom : selon la Commission européenne, les produits qui en découlent devraient connaître une croissance de leur valeur de 200 milliards d'euros en 2009 à deux billions d'euros en 2015. En 2010-2015, elles concerneraient l'emploi de 2 millions de personnes, selon une estimation de la National Science Foundation. Pour les seules applications alimentaires, la valeur du marché atteindrait 4,4 milliards d'euros en 2012, selon la FAO et l'OMS.

 

Pour l'Ineris"de telles perspectives éveillent l'émulation et justifient le soutien des pouvoirs publics". L'UE, par exemple, a investi 3,5 milliards d'euros entre 2007 et 2013 pour les nanotechnologies. Une note stratégique du gouvernement fin 2011, qui parle de "nouvelle révolution industrielle", notait que dans le monde, les gouvernements investissent 10 milliards d'euros par an dans cette recherche. Les Etats-Unis sont en tête, suivis par le Japon et l'Allemagne, mais aussi "de nouveaux entrants particulièrement dynamiques tels que la Chine, la Corée du Sud ou la Russie".
 
lire aussi :
Débat autour des nanotechnologies

18/10/2012

L'Europe néolibérale et les nanomatériaux

lu sur : 

http://www.lemonde.fr/planete/article/2012/10/18/les-nanomateriaux-vont-ils-echapper-au-filet-sanitaire-europeen_1777415_3244.html

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Les nanomatériaux vont-ils échapper au filet sanitaire européen ?

LE MONDE |18.10.2012 à 11h14

Par Pierre Le Hir

"Extrême déception", "profondes inquiétudes"... Associations de consommateurs, ONG environnementales et syndicats font assaut de critiques contre Bruxelles. Objet de leur colère : une communication de la Commission européenne sur les nanomatériaux faite, début octobre, au Parlement, au Conseil et au Comité économique et social européens. Le document – le premier sur le sujet depuis 2008 – écarte en effet l'idée d'une réglementation spécifique à ces produits et à l'évaluation de leurs risques. Ce qui revient, estiment les représentants de la société civile dans une réponse qui sera adressée vendredi 19 octobre à la Commission, à laisser les mains libres aux industriels, sans contrôle de la toxicité de produits toujours plus nombreux sur le marché.

Automobiles, carburants, électroménager, équipements de sport, appareils électroniques, panneaux solaires, ciments, peintures, crèmes solaires, chaussettes, poudres alimentaires, pansements, instruments médicaux... Plus de 2 000 articles de consommation courante contiennent des nanoparticules, dont la taille est de l'ordre du milliardième de mètre (50 000 fois moins que l'épaisseur d'un cheveu).

Le marché mondial des nanomatériaux serait de 11 millions de tonnes, d'après les services de Bruxelles, pour une valeur de 20 milliards d'euros. Et le secteur des nanotechnologies représenterait entre 300 000 et 400 000 emplois directs en Europe. Ce qui en fait un secteur-clé pour "la croissance, l'emploi, l'innovation et la compétitivité" aux yeux de l'exécutif bruxellois.

LES NANOPARTICULES PEUVENT PÉNÉTRER DANS LES POUMONS

La médaille a toutefois un revers. Les nanoparticules présentent des risques particuliers, encore mal connus, pour la santé et l'environnement. Leur taille infinitésimale, qui leur donne des propriétés remarquables (résistance, souplesse, conductivité, adhérence...), les rend aussi extrêmement réactives. Or elles sont susceptibles de pénétrer sous la peau ou dans les poumons, et de se disperser dans l'air, le sol ou l'eau. Une récente étude réalisée par l'administration française a montré que des nanoparticules pouvaient altérer la qualité et le rendement de cultures.

Comment prendre en compte cette dangerosité ? Par "une approche de la sécurité au cas par cas", répond la Commission. A ses yeux, "les nanomatériaux sont semblables aux substances et produits chimiques normaux". Elle estime donc que la réglementation générale appliquée aux produits chimiques au sein de l'Union – le système d'enregistrement, d'évaluation et d'autorisation Reach – est "le cadre le plus adapté à la gestion des nanomatériaux". Seule est envisagée une "modification des annexes de Reach, afin de préciser la façon dont les nanomatériaux doivent être pris en considération".

Pour Monique Goyens, qui dirige le Bureau européen des unions de consommateurs, "Bruxelles fait primer l'objectif de croissance économique et adopte la politique de l'autruche pour ce qui est des risques". Comme pour tout autre produit chimique, défend-elle, "le principe "pas de données, pas de marché" devrait s'appliquer".

"La protection des travailleurs s'est-elle perdue dans le nano-cosmos ?", ironise la Confédération européenne des syndicats. Quant aux Verts du Parlement, ils jugent "très trompeur de suggérer que les règles générales, conçues pour des substances normales, sont appropriées pour les nanomatériaux".

Ceux-ci passent en effet à travers les mailles du filet sanitaire de Reach. Car ce règlement ne s'applique qu'aux productions chimiques de plus d'une tonne par an, seuil loin d'être atteint pour beaucoup de nanomatériaux. En outre, le dispositif de déclaration ne distingue pas les formes nanométriques des formes classiques. Or un même produit peut prendre de multiples nanoformes, dont les propriétés et donc la toxicité sont radicalement différentes. Bruxelles reconnaît d'ailleurs que, dans les dossiers d'enregistrement actuels, "seules quelques informations visent précisément la sécurité d'utilisation des nanomatériaux spécifiques".

"UN EXAMEN AU CAS PAR CAS EST IMPOSSIBLE"

Des évaluations de risques sont certes menées, à l'échelle communautaire (notamment par l'Autorité européenne de sécurité des aliments) ou nationale. En France, l'Agence de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) a publié cinq rapports depuis 2006. Mais les conclusions sont parfois édifiantes : chargée d'expertiser un matériau contenant des nanotubes de carbone, produits en France par Arkema, l'Anses a relevé, en avril, "un manque d'informations sur son potentiel toxique et écotoxique et l'absence totale d'éléments relatifs aux scenarii d'exposition et au cycle de vie du produit".

"Prétendre évaluer les risques au cas par cas, c'est noyer le poisson", estime David Azoulay, du Center for International Environmental Law, une ONG d'avocats spécialisée dans le droit environnemental. "Un examen au cas par cas est impossible. Il faudrait des années et on serait toujours en retard", pense aussi Olivier Merckel, responsable de ce dossier à l'Anses. Celle-ci travaille à "une méthodologie d'évaluation des risques spécifiques à des groupes de nanomatériaux". Et elle va désormais publier un rapport annuel regroupant toutes les données disponibles sur ces produits.

Parmi les Vingt-Sept, la France est en pointe dans ce domaine. Suite au Grenelle de l'environnement, l'Anses tiendra, à compter du 1er janvier 2013, un inventaire des substances nanoparticulaires mises sur le marché, afin d'en assurer la traçabilité. Un exemple qui pourrait être suivi par l'Italie, la Belgique ou le Danemark.

Suivre à la trace ces particules lilliputiennes ne suffira cependant pas à contrôler leur innocuité. En juin, douze pays, dont la France, avaient pressé Bruxelles d'améliorer "sans retard" la réglementation sur les nanomatériaux. Le chantier reste entier.

Sur le même sujet

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09/03/2012

Utilisation de nanoparticules : déclaration obligatoire

(en théorie)

lu sur :

http://www.lemonde.fr/medecine/article/2012/03/07/les-industriels-francais-devront-declarer-leur-utilisation-de-nanoparticules_1646874_1650718.html

Les industriels français devront déclarer leur utilisation de nanoparticules

 

LE MONDE |  7 mars 2012 | David Larousserie et Pierre Le Hir | 518 mots

 

La traçabilité des nouveaux matériaux est une première en Europe. Les nanotechnologies refont surface dans le débat en France. Deux textes, très attendus, viennent d'être publiés sur ce secteur scientifique et économique qui repose sur des objets mesurant de l'ordre du milliardième de mètre.


Les nanotechnologies refont surface dans le débat en France. Deux textes, très attendus, viennent d'être publiés sur ce secteur scientifique et économique qui repose sur des objets mesurant de l'ordre du milliardième de mètre. Les produits qui en sont issus, plus d'un millier aujourd'hui, se retrouvent dans l'alimentation, l'habillement, la santé ou l'électronique.

Le premier de ces textes est un décret qui, conformément aux engagements du Grenelle de l'environnement, fixe les conditions de déclaration obligatoire, par les industriels, des substances nanoparticulaires, afin d'en assurer l'inventaire - aujourd'hui mal connu - et la traçabilité. Le second est la réponse des sept ministres concernés au débat public sur les nanotechnologies qui s'est tenu d'octobre 2009 à février 2010.

A partir du 1er janvier 2013, tout producteur, distributeur ou importateur de plus de 100 grammes de produits "nano" devra en faire la déclaration au ministère de l'écologie, sous peine de sanction financière. L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) est chargée de la gestion de ces données qui seront publiques, sauf dérogation pour "atteinte au secret industriel et commercial".

Cette décision française, la première en Europe, va au-delà de la législation européenne Reach sur les substances chimiques, s'appliquant à des productions d'au moins une tonne. Tous les nanoproduits ne sont pas concernés. Un arrêté à paraître précise qu'il vaut pour ceux contenant au moins 50 % de particules d'une taille comprise entre 1 et 100 nanomètres. Pour Rose Frayssinet, des Amis de la Terre - ONG qui réclame un moratoire sur les nanotechnologies -, ces critères sont "illusoires et aberrants". Les nanoparticules, selon elle, peuvent être nocives à des tailles supérieures à 100 nanomètres et à des concentrations inférieures à 50 % du produit fini.

"La notion de solubilité, retenue dans une norme internationale, n'est pas prise en compte, bien que cela soit important pour évaluer la biopersistance d'un produit dans l'environnement", souligne de son côté Eric Gaffet, directeur de recherche au CNRS. Mais le principal obstacle à la mise en oeuvre de cette réglementation sera la difficulté à mesurer précisément les nanoparticules. "La caractérisation est très difficile. A chaque particule, sa technique. La métrologie est encore en chantier", explique-t-on à l'Afnor, l'organisme national de normalisation.

Recensement des déchets

Parallèlement, près de deux ans après le débat public sur les nanotechnologies, le ministère de l'écologie a mis en ligne, le 16 février, les "engagements du gouvernement" dans ce secteur. Ils mettent en avant le "développement de la recherche publique en toxicologie et écotoxicologie", afin d'évaluer les risques des nanomatériaux pour la santé et l'environnement. En outre, "la France se positionnera au niveau européen en faveur de l'étiquetage des produits mis à disposition du grand public".

Un recensement des déchets issus des nanotechnologies sera réalisé dans chaque région. Pour informer le public sera créé un portail gouvernemental sur Internet. Et la société civile sera associée - sous des formes qui restent à définir - aux "grandes orientations en matière de développement et de régulation des nanotechnologies".

L'association VivAgora, très active dans ce débat, se félicite de l'annonce d'une relance de la recherche en toxicologie et écotoxicologie. Mais, déplore son coordinateur, Jean-Jacques Perrier, "cet engagement est beaucoup trop tardif, les nanomatériaux continuant d'affluer sur le marché, sans qu'on en connaisse les risques pour les salariés et la population".

David Larousserie et Pierre Le Hir
Article paru dans l'édition du 23.02.12